Conditions générales de vente

1. Identification du vendeur

Han-mi Kim, artiste auteure — SIRET 884 334 566 00012, code APE 9003A.

Adresse : 2 rue la vieille côte, 60240 VAUDANCOURT

Email : hanmi@ameba-illustration.com — Tél. : 06.52.71.46.77

TVA non applicable — article 293B du CGI.

2. Produits et créations

Les pièces proposées sont des œuvres originales peintes à la main. Les photographies sont représentatives mais des variations légères (couleur, nuance) sont inhérentes à la fabrication artisanale. Chaque pièce unique est accompagnée d'un certificat d'authenticité.

3. Commandes personnalisées

Toute commande personnalisée donne lieu à un devis détaillé, valable 15 jours. La validation du devis et le versement de l'acompte (30% par défaut) valent acceptation de la commande. Aucun remboursement n'est possible après le début de la création, sauf défaut de fabrication imputable à l'artiste.

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable). Le paiement s'effectue par carte bancaire (Stripe), virement bancaire ou chèque. Le solde est exigible avant expédition de la commande.

5. Délais de réalisation

Les délais sont indicatifs et communiqués lors du devis. Ils peuvent varier selon la charge de travail et la complexité de la création. L'artiste s'engage à informer le client de tout retard significatif.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées en Colissimo suivi ou remises en main propre sur rendez-vous. Les frais de port sont indiqués dans le devis. L'artiste emballe soigneusement chaque pièce. En cas de casse pendant le transport, merci de conserver l'emballage et de nous contacter sous 48h avec photos.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens personnalisés fabriqués selon les spécifications du consommateur. Les pièces de stock peuvent être retournées sous 14 jours à réception, en parfait état.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les créations restent la propriété intellectuelle de Han-mi Kim (Code de la Propriété Intellectuelle, article L111-1). La vente d'une pièce n'emporte pas cession des droits de reproduction ou d'exploitation commerciale de l'œuvre.

9. Consentement publication

Avec votre accord explicite (coché lors de la commande), votre pièce personnalisée pourra être photographiée et publiée sur le site vitrine et les réseaux sociaux d'Ameba Illustration. Ce consentement est révocable à tout moment par simple demande.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les juridictions françaises seront compétentes, conformément au droit français.